Les livres de Dalloz, Paris, France
- Jean-Christophe Crocq
- Dalloz, Paris, France
Comment mieux connaître et maîtriser le risque pénal ? Dans l'exercice de leur métier, les praticiens du droit pénal, avocats, magistrats, enquêteurs ou administrations, veulent accéder de manière rapide aux textes d'incrimination, de, répression et de poursuite des infractions. Mais l'urgence ou l'inflation documentaire freinent le diagnostic de la norme applicable. Matérialiser la définition et le régime d'un grand nombre d'infractions, synthétiser les notions indispensables à la compréhension des norme (...)
Le guide des peines : personnes physiques et morales, prononcé-exécution, application-extinction
- Michaël Janas | Xavier Lameyre | Bruno Lavielle
- Dalloz, Paris, France
LE GUIDE DES PEINES Une fois la culpabilité établie, quelle sera la sanction de la faute ? Son degré de sévérité ou d'atténuation ? Dans quelles limites et selon quels critères les peines sont-elles fixées par la loi, choisies par le juge, puis appliquées ? Les peines restrictives de liberté profondément modifiées, cherchent encore leur place. Les peines privatives de liberté suscitent toujours des débats. La peine d'emprisonnement, mise à mal par les rapports parlementaires en 2000, est-elle en pass (...)
Le modèle juridique français est-il un obstacle au développement économique ?
- Collectif | Dirigé par Frédéric Rouvillois
- Dalloz, Paris, France
Le modèle juridique français est-il un obstacle au développement économique ? A en croire le rapport Doing Business 2004 de la Banque mondiale, la réponse ne ferait aucun doute. Sur les questions examinées, les pays de "tradition juridique française" se classeraient presque toujours derrière les Etats relevant de traditions juridiques plus dynamiques, et en particulier, c'est-à-dire derrière ceux qui appartiennent à la famille juridique issue du common law. C'est à cette approche, évidemment caricaturale, q (...)
En savoir plus sur "Le modèle juridique français est-il un obstacle au développement économique ?"
Le nouveau droit communautaire du divorce et de la responsabilité parentale
- Dirigé par Hugues Fulchiron | Cyril Nourissat
- Dalloz, Paris, France
Extrait de l'avant-propos d'Hugues Fulchiron : Le 1er mars 2005 est entré en vigueur le règlement (CE) n° 2201/2003 dit «Bruxelles 2 bis». Le nouveau texte fixe les règles de compétence judiciaire internationale en matière de divorce et plus généralement de dissolution du lien matrimonial, ainsi qu'en matière de responsabilité parentale. Reprenant les règles édictées par le précédent texte, dit «Bruxelles», il confirme pour le divorce la multiplication des chefs de compétence avec, en cas de litispendance, (...)
En savoir plus sur "Le nouveau droit communautaire du divorce et de la responsabilité parentale"
- Gérald Simon
- Dalloz, Paris, France
Le stade et le droit Sous la direction de Gérald Simon Le stade est par excellence le lieu mythique du sport, celui qui permet la rencontre non seulement des sportifs entre eux mais aussi avec le public grâce à qui le sport est également un spectacle. Traversé par les courants qui affectent le fonctionnement du sport et qui touchent à sa médiatisation, sa commercialisation ou ses débordements, le stade est aujourd'hui l'objet de profondes mutations. Il n'est plus seulement le «lieu du sport». Il est (...)
En savoir plus sur "Le stade et le droit"
- Edité par Sophie Bessis | Philippe Hugon
- Dalloz, Paris, France
Extrait de l'allocution de bienvenue, par Jacques Boyon : C'est la première fois que l'Institut des relations internationales et stratégiques (IRIS) consacre une grande manifestation à l'Afrique à l'occasion des Conférences stratégiques annuelles (CSA). Pourquoi l'Afrique ? En premier lieu, il s'agit de montrer à l'Afrique, en particulier à celle qui est la plus proche de la France, que nous lui portons attention et intérêt à l'heure où les regards européens et américains ont plutôt tendance à se porter su (...)
En savoir plus sur "Les défis de l'Afrique"
Les grandes décisions du Conseil constitutionnel
- Louis Favoreu | Loïc Philip, André Roux
- Dalloz, Paris, France
Cette 13e édition est orpheline puisque l'un des deux auteurs, malheureusement, n'est plus. Mais la présence de Louis Favoreu demeure grâce à la participation des membres de son centre de recherche et de quatre de ses disciples qui ont collaboré à cette nouvelle édition. Un important travail de regroupement et de mise à jour a ainsi pu être entrepris. Deux nouvelles décisions ont été ajoutées : Perben II permet de faire un bilan de la jurisprudence constitutionnelle en matière pénale et Traité établissant u (...)
En savoir plus sur "Les grandes décisions du Conseil constitutionnel"
Les grands arrêts de la jurisprudence administrative
- Guy Braibant, Pierre Delvolvé, Bruno Genevois | Marceau Long, Prosper Weil
- Dalloz, Paris, France
Le droit administratif doit, dans une large mesure, sa création et son évolution à la jurisprudence. Depuis plus d'un siècle, de "Grands Arrêts" (avant d'être parfois confirmés ou infléchis par des lois) ont fixé notamment les critères et le régime des actes et contrats administratifs, la responsabilité de la puissance publique, la condition juridique des fonctionnaires, et ont resserré le contrôle juridictionnel de l'administration (principalement dans le recours pour excès de pouvoir). C'est essentielleme (...)
En savoir plus sur "Les grands arrêts de la jurisprudence administrative"
Les grands principes de l'assurance
- François Couilbault | Constant Eliashberg
- Dalloz, Paris, France
A jour de l'ordonnance sur l'assurance construction (n° 2005-658 du 8 juin 2005), de la loi Chatel tendant à renforcer la confiance et la protection du consommateur (n° 2005-67 du 28 janvier 2005), de la loi Fillon sur l'épargne-retraite (n° 2003-775 du 21 août 2003) et de la loi sur l'assurance maladie (n° 2004-810 du 13 août 2004), la 7e édition des Grands principes de l'assurance propose au lecteur une approche générale des mécanismes fondamentaux de l'assurance. Règles juridiques et techniques, dimensio (...)
En savoir plus sur "Les grands principes de l'assurance"
Les grands textes du droit de l'Union européenne. Volume 1, Traités, institutions, ordre juridique
- Dirigé par Louis Dubouis | Claude Gueydan
- Dalloz, Paris, France
Ce recueil permet d'accéder aux textes essentiels du droit de l'Union européenne. Le tome 1 est consacré aux traités ainsi qu'aux textes relatifs aux institutions et à l'ordre juridique communautaire : ° traité sur l'Union européenne et traité instituant la Communauté européenne, tels qu'ils se présentent après le traité de Nice et la dernière adhésion (versions consolidées) ; ° projet de traité établissant une Constitution pour l'Europe ; ° sélection de règlements, directives, décisions et autres actes (...)
Les pratiques de recherche biomédicale visitée par la bioéthique
- Dirigé par Christian Hervé | Bartha Maria Knoppers, Patrick A. Molinari
- Dalloz, Paris, France
Cet ouvrage reproduit une série de textes qui ont été préparés dans le cadre du deuxième séminaire d'experts, organisé par l'Institut international de recherche en éthique biomédicale et tenu à Paris les 3 et 4 décembre 2002. Le thème général retenu pour ce séminaire fut : bioéthique et normativités. La bioéthique témoigne aujourd'hui d'une grande diversité d'approches disciplinaires : de la médecine au droit, des sciences naturelles à la philosophie, des sciences humaines aux sciences sociales en passant p (...)
En savoir plus sur "Les pratiques de recherche biomédicale visitée par la bioéthique"
Les relations internationales de 1945 à nos jours
- Pascal Boniface
- Dalloz, Paris, France
Cet ouvrage a pour ambition de présenter et de commenter l'ensemble des relations internationales depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale avec la mise en place d'un monde bipolaire (guerre froide) jusqu'au monde pluriel et unipolaire que nous connaissons actuellement. Enfin, l'auteur présente sa perception de l'avenir proche des relations internationales et de leurs éventuels déséquilibres voire de leur rééquilibrage. Pascal Boniface est directeur de l'IRIS (Institut de relations internationales et str (...)
En savoir plus sur "Les relations internationales de 1945 à nos jours"
- Thomas Hobbes | Introduction de Martine Pécharman
- Dalloz, Paris, France
- Collectif
- Dalloz, Paris, France
¤ Plus de 800 définitions concises et explicites qui couvrent tous les domaines de la sociologie (sociologie générale, sociologie économique, sociologie politique, méthodologie sociologique, etc.) ¤ Plus de 350 auteurs cités. ¤ Un système très complet de corrélats qui permet au lecteur de circuler facilement dans l'ouvrage. ¤ 55 notices biographiques des principaux sociologues. La sociologie occupe une place croissante dans le débat public et elle est aujourd'hui enseignée dans de nombreux cursus de for (...)
En savoir plus sur "Lexique de sociologie"
- Patrick Wachsmann
- Dalloz, Paris, France
Extrait de l'introduction : L'intitulé même de la matière - libertés publiques - ne va pas de soi et demande quelques éclaircissements, qui engagent des débats de fond. Le mot liberté donne lieu à des emplois si abusifs et dépourvus de rigueur qu'un retour aux classiques s'impose. Le Vocabulaire technique et critique de la philosophie de Lalande commence par indiquer que «la liberté est l'état de celui qui fait ce qu'il veut et non ce que veut un autre que lui : elle est l'absence de contrainte étrangère». (...)
En savoir plus sur "Libertés publiques"
Où va le sportif d'élite ? : les risques du star system
- Dirigé par Franck Nicolleau
- Dalloz, Paris, France
6 juillet 2005, Londres vient de gagner un des appels d'offre les plus enviés de la planète : l'organisation des Jeux olympiques d'été de 2012. Quelle déception pour Paris ! Le sport français ne gagne plus. La France va mal. 4 août 2005, c'est désormais officiel, «il revient». Zinédine Zidane réintègre l'équipe de France. 17 août 2005, «la lumière est revenue». L'équipe de France emmenée par son capitaine a remporté le match amical disputé contre la Côte d'Ivoire. Le football français retrouve la victo (...)
En savoir plus sur "Où va le sportif d'élite ? : les risques du star system"
- Bernard Bouloc
- Dalloz, Paris, France
Au cours de ces dernières années, le droit de l'exécution des peines a été profondément modifié. Du point de vue des autorités, ce qui retiendra le plus l'attention, c'est la judiciarisation complète de l'exécution des peines. Le juge de l'application des peines rend tantôt des jugements, tantôt des ordonnances, tous actes susceptibles d'appel puis de pourvoi en cassation. A été créé une autre juridiction, le tribunal de l'application des peines, pour connaître de la libération conditionnelle des condamné (...)
En savoir plus sur "Pénologie"
Procédure civile : droit judiciaire privé
- Philippe Conte | Jean Larguier
- Dalloz, Paris, France
La procédure civile (le droit judiciaire privé) permet au titulaire d'une prérogative juridique d'en assurer la réalisation par voie contentieuse ou gracieuse. Prolongement procédural de l'ensemble des disciplines du droit privé (droit civil, droit commercial, droit du travail, etc.), elle remplit donc un rôle essentiel: garantir, tout à la fois, la paix sociale et la valeur des droits. Dans un premier temps, les étudiants trouveront exposées les différentes juridictions non répressives de l'ordre judiciai (...)
En savoir plus sur "Procédure civile : droit judiciaire privé"
- Bernard Bouloc
- Dalloz, Paris, France
La procédure pénale ne cesse d'être l'objet de modifications de la part du législateur ou du juge (international ou interne). Après les lois Perben ayant fixé les règles propres à la lutte contre la criminalité organisée et développé les modes de poursuite simplifiés, c'est la loi du 5 mars 2007, destinée à éviter le renouvellement du «scandale d'Outreau» qui a modifié le Code de procédure pénale et renforcé l'équilibre de la procédure, notamment dans la phase préparatoire du procès. L'ouvrage expose de (...)
En savoir plus sur "Procédure pénale"
Revue internationale et stratégique, n° 59. Les Suds et les relations internationales
- Jean-Jacques Kourliandsky
- Dalloz, Paris, France
Alors que les études abondent sur les différentes facettes de la désorganisation des Suds couplées sur des politiques actives venues du Nord, l'analyse de ces enjeux par les Suds eux-mêmes est souvent ignorée. Ce numéro de la Revue internationale et stratégique tente de répondre à différentes questions sur ce thème et notamment : Que reste-il aujourd'hui des propositions qui avaient animé le G-77 ou les Pays non alignés dans les années 70 ? Comment interpréter l'essor de nouvelles alliances entre pays du Su (...)
- Emmanuel Dockès
- Dalloz, Paris, France
Dans un premier temps, il étudie les deux valeurs qui fondent la démocratie : la liberté et l'égalité. Au-delà de l'amoncellement des textes et des décisions de justices, il mesure l'impact juridique de ces valeurs. Il montre aussi qu'en principe le pouvoir porte atteinte à la liberté comme à l'égalité. Une certaine aversion pour le pouvoir apparaît alors comme le coeur même de l'idéal démocratique. Dans un deuxième temps, ce livre étudie le moyen privilégié de toute réduction du pouvoir, à savoir le droit (...)
- Claude Brenner
- Dalloz, Paris, France
L'étude des voies d'exécution est le complément fondamental et désormais pratiquement indispensable de l'enseignement du droit des obligations et de la procédure civile. En effet, si l'exécution spontanée des obligations et jugements demeure de principe, l'impayé s'est banalisé en même temps que l'endettement s'est généralisé. Un juriste justement attentif à l'effectivité du droit ne peut donc se désintéresser des règles de l'exécution forcée. Mise à jour des réformes et des évolutions récentes, cette trois (...)
En savoir plus sur "Voies d'exécution"
Copyright : Studio 108 2004-2009 - Informations légales - Vous êtes éditeur ?
Programmation : Olf Software - Infographie, XHTML/CSS : Gravelet Multimédia - Graphisme : Richard Paoli