Les livres de Berger-Levrault, Paris, France
Le rôle pédagogique du chef d'établissement
- Marie-Ange Henry | Donatelle Pointereau | Yves de Saint-Do
- Berger-Levrault, Paris, France
Moteurs de la politique éducative de la communauté scolaire, les chefs d'établissement ont vu ces dernières années leur rôle pédagogique se renforcer, notamment depuis le protocole de 2000 relatif aux personnels de direction. Organiser les enseignements, constituer les classes et les emplois du temps, harmoniser les systèmes d'évaluation des élèves et conduire une politique d'orientation, nouer des relations de confiance avec les parents ou mettre en place le projet d'établissement... mais aussi lutter (...)
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Les achats hospitaliers : vers une nouvelle gouvernance
- Dominique Legouge
- Berger-Levrault, Paris, France
Enjeu économique majeur, les achats hospitaliers font actuellement l'objet d'une profonde mutation. Les développements sans précédent de la coopération interétablissements, d'une part, et de la mutualisation des achats, d'autre part, en constituent de remarquables témoignages. Au coeur de ce nouveau paysage en construction, les professionnels des achats sont soucieux d'actionner au mieux les leviers de performance disponibles. L'ouvrage que nous vous proposons a pour vocation, dans cet esprit, de guider (...)
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Les clefs de la nationalité française
- Jean-Philippe Thiellay
- Berger-Levrault, Paris, France
Cet ouvrage présente sous une forme claire, concise et pratique, les principales informations relatives à l´ensemble du droit de la nationalité : évolution des textes et des pratiques administratives, jurisprudence la plus récente. L´auteur décrit entre autres les principes liés à la filiation et à la naissance ainsi que les différents moyens d´acquisition de la nationalité française : procédures de naturalisation et de réintégration, acquisition de nationalité par le mariage. Il analyse ensuite les hypothè (...)
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- Gilles Margall
- Berger-Levrault, Paris, France
De tous les éléments naturels la neige est le plus singulier et même loin de la montagne, elle peut avoir des conséquences parfois dramatiques. Pour aider les élus, et tous les responsables locaux dans leur action quotidienne, voici un ouvrage qui expose les procédures et les mesures de préventions à mettre en oeuvre concernant les opérations de viabilité hivernale, de déneigement ou de risque d´avalanches. Mesures dont le défaut ou l´absence peut engager la responsabilité de la commune. Sont également ana (...)
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Les droits des personnes handicapées
- Berger-Levrault, Paris, France
La loi du 11 février 2005 et ses nombreux décrets d'application (le décret n° 2007-156 du 5 février 2007 relatif à la carte de stationnement et le décret n° 2007-158 de la même date portant sur la prestation de compensation en établissement, notamment) poursuivent un triple objectif : l'accessibilité des personnes handicapées dans tous les domaines de la vie sociale, le droit à compensation des conséquences du handicap et une meilleure prise en charge à travers la création des maisons départementales des pe (...)
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Les marchés à procédure adaptée
- Philippe Schmidt | Laure Thierry
- Berger-Levrault, Paris, France
Suite au relèvement des seuils, de très nombreux marchés peuvent être passés selon une procédure souple, dite «adaptée», librement déterminée par l'acheteur public. Cette nouvelle édition intègre les dispositions issues du décret n° 2006-975 du 1er août 2006 et de la circulaire du 3 août 2006 portant manuel d'application du Code des marchés publics. Ainsi, l'ouvrage tient compte des évolutions récentes, parmi lesquelles : la prise en considération des objectifs de développement durable dans la définition (...)
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Les obligations des fonctionnaires des trois fonctions publiques
- Georges-Daniel Marillia
- Berger-Levrault, Paris, France
Ce guide, très complet, traite de l'étendue des obligations des fonctionnaires et des agents contractuels, tant en dehors que dans l'exercice de leurs fonctions, ainsi que des sanctions susceptibles d'y être attachées. Dans cet esprit, l'ouvrage aborde la question, délicate mais essentielle, de la responsabilité disciplinaire, civile, pénale et financière de l'agent. Des réponses pratiques sont apportées à un très grand nombre d'interrogations : - quelles règles de forme doit-on impérativement respecter (...)
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Les pouvoirs de police du maire
- Joëlle Adda | Jean-Pierre Demouveaux
- Berger-Levrault, Paris, France
Doté de pouvoirs de police, le maire assume à ce titre de lourdes responsabilités, dont l'exercice, du fait de la complexité croissante des textes et de la jurisprudence, se révèle souvent délicat. L'objectif de ce guide est d'aider les maires et leurs collaborateurs dans leur action quotidienne en matière de police. L'ouvrage décrit précisément l'étendue et les objectifs des pouvoirs de police du maire, et analyse en détail chacun de leurs domaines d'intervention : ° Dans quels cas le maire risque-t-il (...)
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Les pouvoirs de police du maire
- Joëlle Adda | Jean-Pierre Demouveaux | Pascale Léglise
- Berger-Levrault, Paris, France
Doté de pouvoirs de police importants, le maire assume à ce titre de lourdes responsabilités, dont l'exercice, du fait de la complexité croissante des textes et de la jurisprudence, se révèle souvent délicat. Cet ouvrage aidera chaque maire à exercer, efficacement et en parfaite connaissance de cause, l'ensemble des pouvoirs de police qui lui sont confiés. Conçu comme un véritable outil d'aide à la décision, ce guide pratique apporte des réponses concrètes à de très nombreuses questions : - Dans quel (...)
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- Georges-Daniel Marillia
- Berger-Levrault, Paris, France
Pour permettre à chaque maire d'exercer pleinement et efficacement l'ensemble de ses fonctions, cet ouvrage décrit précisément l'étendue des pouvoirs qui lui sont confiés, ainsi que les moyens d'action mis à sa disposition et l'étendue des responsabilités qui lui incombent. Entièrement actualisée, cette cinquième édition intègre les textes juridiques les plus récents, et notamment : - la réforme des autorisations d'urbanisme entrée en vigueur le 1er octobre 2007 ; - la loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 re (...)
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Les systèmes d'information de santé
- Philip Pariente | Jean-François Philippon
- Berger-Levrault, Paris, France
L'information de santé s'est fortement développée ces dernières années. Elle est devenue un enjeu majeur, tant au plan de la pratique professionnelle que pour la santé publique. Elle a conquis une place essentielle pour suivre l'évolution des connaissances, gérer et négocier les objectifs, et, bien sûr, garder la confiance des malades. L'ouvrage répond aux besoins spécifiques des professionnels de santé selon des approches variées (réglementaire, épidémiologique, économique, médico-technique, administrat (...)
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Liste des pièces justificatives des dépenses publiques locales
- Berger-Levrault, Paris, France
Avant de procéder au paiement d'une dépense, la réglementation exige que soient fournies certaines pièces justificatives. La liste des documents ainsi demandés à l'appui des mandats de paiement est détaillée, pour chaque catégorie de dépense, à l'annexe I de l'article D. 1617-9 du Code général des collectivités territoriales. Cet ouvrage reproduit, dans son intégralité, la liste des pièces justificatives applicable aux collectivités locales et aux établissements publics locaux, telle qu'elle résulte du d (...)
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M14, la comptabilité des communes
- Marie-Thérèse Bidart | Jean-Christophe Moraud
- Berger-Levrault, Paris, France
L'instruction M14 a mis en place un cadre comptable adapté aux impératifs de gestion des collectivités locales et aux besoins des citoyens. Complet, cet ouvrage propose une analyse claire et méthodique de l'ensemble des règles issues de cette instruction et actueVment applicables à la comptabilité des communes : - descriptif des différents types de comptes ; principes généraux du plan comptable général (amortissement, provisions, etc.) ; opérations relatives au patrimoine communal ; modalités de (...)
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M14, la comptabilité des communes : 2008
- Marie-Thérèse Bidart | Jean-Christophe Moraud
- Berger-Levrault, Paris, France
L'instruction M 14 a mis en place un cadre comptable adapté aux impératifs de gestion des collectivités locales et aux besoins des citoyens. Complet, cet ouvrage propose une analyse claire et méthodique de l'ensemble des règles issues de cette instruction et actuellement applicables à la comptabilité des communes : - descriptif des différents types de comptes ; - principes généraux du Plan comptable général (amortissement, provisions, etc.) ; - modalités de détermination et d'affectation du résulta (...)
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- Jean-Marie Clément
- Berger-Levrault, Paris, France
Pivot du système de santé, l'hôpital relève d'un statut complexe. Pour comprendre les évolutions qui touchent l'organisation et le fonctionnement des établissements de santé, le Mémento du professeur Jean-Marie Clément est indispensable à tous les acteurs de la vie hospitalière. L'ouvrage, devenu désormais une référence, est entièrement réactualisé et enrichi. Il intègre notamment le décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, so (...)
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Nouvelle gouvernance et comptabilité par pôle
- Berger-Levrault, Paris, France
MeaH Mission Nationale d'Expertise et d'Audit d'Hospitalier. L'organisation au service de la qualité et de l'efficience dans les hôpitaux et cliniques Face à l'intérêt croissant des établissements hospitaliers pour la comptabilité analytique -suite à l'instauration de la tarification à l'activité et l'organisation en pôles, l'ambition de cet ouvrage méthodologique est de fournir à ces établissements des outils immédiatement utilisables et simples à construire, mais donnant déjà de l'organisation des soi (...)
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- Mission nationale d'expertise et d'audit hospitaliers
- Berger-Levrault, Paris, France
Ce recueil s'adresse en premier lieu aux professionnels de santé responsables dans leurs établissements du fonctionnement des unités de chirurgie ambulatoire, en particulier le responsable médical et le cadre. D'autres professionnels hospitaliers y trouveront également matière à réflexion, qu'il s'agisse de chirurgiens, d'anesthésistes ou d'administratifs, curieux des modalités d'exercice de la chirurgie ambulatoire. Plus qu'un recueil de bonnes pratiques, cet ouvrage présente des retours d'expériences d (...)
Organisation de la fonction restauration à l'hôpital Retours d'expériences
- Berger-Levrault, Paris, France
Ce recueil est destiné aux professionnels hospitaliers qui contribuent, de près ou de loin, à délivrer une prestation de restauration de qualité aux patients. Cette fonction, éminemment transversale, est effectivement l'affaire de tous. Chaque professionnel, qu'il soit médecin, soignant, administratif ou cuisinier est amené, dans le cadre de ses fonctions, à intervenir sur l'organisation de cette prestation. Cet ouvrage présente les actions mises en oeuvre par les huit premiers établissements de santé qui (...)
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Organisation des services d'imagerie : améliorer la qualité et la sécurité : retours d'expériences
- France. Mission nationale d'expertise et d'audit hospitaliers
- Berger-Levrault, Paris, France
Ce recueil s'adresse en premier lieu aux professionnels de santé responsables dans leurs établissements du fonctionnement des services ou départements d'imagerie médicale et en particulier le responsable médical et le cadre. D'autres professionnels hospitaliers y trouveront également matière à réflexion, qu'il s'agisse de soignants, de médecins ou d'administratifs, curieux des modalités de fonctionnement de l'imagerie médicale. Plus qu'un recueil de bonnes pratiques, cet ouvrage présente des retours (...)
Organisation et gestion de l'Education nationale : à jour au 1er janvier 2008
- Jean-Richard Cytermann | Alain Perritaz | Jacky Simon
- Berger-Levrault, Paris, France
Le système éducatif évolue et se modernise, ce qui donne parfois une impression de changements permanents. À l'instar de tout service public, il s'efforce de placer au coeur de sa réflexion et de son action l'usager - en l'occurrence, l'élève -, un acteur exigeant. La nouvelle édition de cet ouvrage, devenu aujourd'hui un classique, propose une description actualisée de l'ensemble du système éducatif à travers ses structures, ses personnels et ses missions. Elle donne au lecteur tous les repères pour se (...)
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Pratique de la gestion matérielle d'un établissement public local d'enseignement
- Berger-Levrault, Paris, France
Gestion administrative et financière de l'établissement, restauration scolaire, sécurité, éco-responsabilité... La tâche du gestionnaire est immense : il doit trouver le juste équilibre entre toutes ces missions, traiter avec des interlocuteurs multiples, anticiper, apprécier rapidement une situation et prendre la bonne décision. Jean Gavard, auteur de La Gestion financière des établissements scolaires locaux du second degré, s'entoure ici d'un nouveau groupe d'experts. Ils répondent à toutes vos questio (...)
Pratique de rédaction des comptes rendus et procès-verbaux administratifs
- Pierre Lièvre
- Berger-Levrault, Paris, France
Le compte rendu et le procès-verbal sont de véritables instruments de travail. Bien rédigés, ils deviennent une aide précieuse pour le lecteur présent et à venir ; bien archivés par la suite, ils seront la mémoire de votre service. Cet ouvrage va aider le rédacteur à enrichir et parfaire sa pratique professionnelle : - en fonction de la réunion, faut-il prévoir un compte rendu intégral, analytique ou synthétique ? - comment bien préparer la prise de notes, moment capital dans le travail du rédacteur ? (...)
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Pratique des avis de marchés publics
- Bernard-Michel Bloch | Jérémie Bloch
- Berger-Levrault, Paris, France
Dans le cadre de la passation des marchés publics, les règles de publicité, qui garantissent la libre concurrence et la transparence des procédures, font l'objet de nombreux contentieux par le biais du référé précontractuel. Cet ouvrage présente une analyse fine de la jurisprudence du Conseil d'État et des juges des référés administratifs, vous permettant ainsi de prévenir les risques d'annulation des procédures de passation par le juge des référés précontractuels. Véritable outil de travail, il vous (...)
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Pratique des marchés publics dans les établissements de l'Education nationale
- Collectif
- Berger-Levrault, Paris, France
Le nouveau Code des marchés publics issu du décret n° 2006-975 du 1er août 2006 achève la transposition des directives européennes «marchés publics» de 2004. La simplification des procédures va de pair avec une responsabilité accrue de l'acheteur. Le principe de «traçabilité» l'oblige en effet à pouvoir justifier à tout moment de ses choix en vue d'un éventuel contrôle ou d'un éventuel contentieux. De la préparation à l'exécution des marchés, le plan de l'ouvrage suit les étapes de l'opération d'achat. P (...)
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Questions-réponses marchés des collectivités locales
- Christophe Loriau
- Berger-Levrault, Paris, France
Cet ouvrage répond à toutes les questions qui se posent suite à la récente réforme du Code des marchés publics (le décret n° 2006-975 du 1er août 2006 et sa circulaire d'application du 3 août 2006, ainsi que les divers textes d'application publiés à la suite). Il propose une analyse particulièrement claire et pédagogique des nouvelles dispositions applicables : le régime juridique de l'accord-cadre et du système d'acquisition dynamique, les nations de pouvoir adjudicateur et d'entités adjudicatrices, notamm (...)
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