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Droit des cultes : personnes, activités, biens et structures

Couverture du livre Droit des cultes : personnes, activités, biens et structures

Auteur : Xavier Delsol | Alain Garay, Emmanuel Tawil

Date de saisie : 30/12/2005

Genre : Droit

Editeur : Juris associations éditions, Lyon, France

Collection : Référence

Prix : 53.00 € / 347.66 F

ISBN : 978-2-910992-66-8

GENCOD : 9782910992668


  • La dédicace de l'auteur

En écrivant Droit des cultes, nous voulions mettre à la disposition de toute personne intéressée par le droit qui régit les relations entre les religions et l'Etat en France (juriste, responsable d'association ou de congrégation, élu local, etc.) un ouvrage de référence.

Notre ambition était de nous attacher au droit applicable, et non à des réflexions plus ou moins polémiques autour de ce que devrait la laïcité en France. Il s'agit de permettre au lecteur d'obtenir les informations qu'il recherche sur l'état du droit des cultes.

L'ouvrage est un ouvrage de droit, mais il s'efforce d'expliquer les solutions retenues (notamment en prenant en compte les travaux des historiens et des sociologues), d'ouvrir des perspectives, et surtout de permettre la résolution des problèmes pratiques qui peuvent se poser.

Xavier Delsol, Alain Garay et Emmanuel Tawil



  • La présentation de l'éditeur

. Malgré la multiplication des ouvrages et travaux consacrés à la laïcité, le régime des cultes reste encore en déficit certain de connaissance et d'information.

La loi de séparation de 1905, loin d'avoir mis un terme à toute intervention étatique, a organisé un régime nouveau. Fondée sur la non-reconnaissance des cultes, elle a cependant maintenu la propriété publique de la plupart des édifices du culte, permis l'organisation des aumôneries dans les services publics, organisé la police administrative des cultes, etc. De très nombreux textes législatifs et réglementaires, méconnus pour la plupart, ont progressivement aménagé les principes posés en 1905. La jurisprudence a été considérable, notamment par les évolutions parfois radicales qu'elle a impliquées. Aujourd'hui, ces évolutions sont très largement soumises aux exigences découlant de la constitutionnalisation et de l'internationalisation du droit, alors que nombre de textes sont inapplicables ou caducs.

. Au coeur de l'actualité, cet ouvrage est entièrement consacré au régime des cultes dans ses divers aspects. Les auteurs, praticiens du droit et enseignants, s'efforcent de répondre aux nombreuses questions que peuvent se poser les personnes concernées par le droit des cultes, qu'elles soient juristes (avocats, magistrats, universitaires, étudiants), dirigeants religieux ou tout simplement citoyens s'estimant directement touchés par les évolutions de la société française.




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