Les livres de Presses universitaires d'Aix-Marseille, Aix-en-Provence, France
Annuaire des pays de l'océan Indien. Volume 18, 2003-2005
- GROUPEMENT DE RECHERCHES OCÉAN INDIEN
- Presses universitaires d'Aix-Marseille, Aix-en-Provence, France
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Bourgeoisie et habitanage dans les villes du Languedoc sous l'Ancien Régime
- Pierre Bonin | Préface de Albert Rigaudière
- Presses universitaires d'Aix-Marseille, Aix-en-Provence, France
Analyse historique des structures juridiques et sociales inhérentes à l'habitat en ville sous l'ancien régime, centrée sur quelques villes du Languedoc.
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- J.F. Abeille | A. Leca
- Presses universitaires d'Aix-Marseille, Aix-en-Provence, France
Des spécialistes du droit traitent de l'importante question de l'indemnisation des accidentes médicaux, à la croisée du législatif et de l'éthique.
Cahiers de droit de la santé du Sud-Est, n° 7. La responsabilité médicale au crible de l'histoire
- Jean-Christophe Careghi
- Presses universitaires d'Aix-Marseille, Aix-en-Provence, France
Cahiers de droit de la santé du Sud-Est, n° 8 : L'intégration des personnes handicapées
- Presses universitaires d'Aix-Marseille, Aix-en-Provence, France
Cahiers de droit du sport, n° 3
- Centre de droit du sport
- Presses universitaires d'Aix-Marseille, Aix-en-Provence, France
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- Gwennhaël François
- Presses universitaires d'Aix-Marseille, Aix-en-Provence, France
Construction communautaire et mutations du droit national : le code des douanes français en question
- Préface de Claude J. Berr | Elisabeth Natarel
- Presses universitaires d'Aix-Marseille, Aix-en-Provence, France
CONSTRUCTION COMMUNAUTAIRE ET MUTATIONS DU DROIT NATIONAL : LE CODE DES DOUANES FRANÇAIS EN QUESTION Elisabeth NATAREL Claude J. Berr PRESSES UNIVERSITAIRES D'AIX-MARSEILLE - PUAM Faculté de Droit et de Science Politique -2004 - PRÉFACE 9 PRINCIPAUX SIGLES ET ABRÉVIATIONS 11 SOMMAIRE 15 INTRODUCTION 17 TITRE PRÉLIMINAIRE - L'originalité de la construction douanière communautaire 33 CHAPITRE I - Le dépassement du modèle classique d'une union douanière 35 SECTION 1 - L'incidence de l'affectatio (...)
Droit de propriété et droit pénal
- Déborah Auger | Préface de Sylvie Cimamonti
- Presses universitaires d'Aix-Marseille, Aix-en-Provence, France
Si le droit de propriété a fait l'objet d'innombrables études en droit civil, il n'en allait pas de même en droit pénal où n'existait étonnamment aucune étude transversale d'ensemble et l'on ne peut que savoir gré à Mademoiselle Auger de combler cette lacune. (Extrait de la préface de Mme Cimamonti, professeur des universités.
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- Avant-propos Jean-Marie Pontier
- Presses universitaires d'Aix-Marseille, Aix-en-Provence, France
Extrait de l'introduction de Jean-Marie PONTIER. Professeur à l'Université Paul Cézanne - Aix Marseille III Directeur de l'École doctorale Droit et Sciences politiques ... La considération que tout juriste éprouve à l'égard du droit civil déroule évidemment d'abord du code civil, qui se présente comme une magistrale codification d'un certain nombre de règles, les caractéristiques sociologiques de certaines d'entre elles, relatives à la famille, notamment, important moins, en définitive, que la cohérence (...)
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Droit et religions, annuaire, n° 1. Année 2005
- Presses universitaires d'Aix-Marseille, Aix-en-Provence, France
«La problématique de cette conférence peut paraître à première vue bien paradoxale. En effet, il est largement admis dans l'opinion que, depuis la loi de séparation des Églises et de l'État du 9 décembre 1905, la République, ses institutions et son administration et les différentes religions n'ont plus rien à se dire. Elles vivraient pour ainsi dire dans des sphères étrangères et étanches, une Église libre dans un État libre, dans une ignorance complète, sans même se connaître. Cette vision prévient d'une m (...)
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Droit et religions, annuaire, n° 3. Droit et religions, annuaire, n° 3
- Laboratoire interdisciplinaire droit des médias et mutations sociales
- Presses universitaires d'Aix-Marseille, Aix-en-Provence, France
Volume 1 : 2005 - L'Etat et les Cultes en France - Médias et convictions religieuses - Varia - Actualités Volume 2 : 2006-2007 - Le Culte Musulman en France - Mariage Civil et Mariage Religieux - Affaire Sahin c. / Turquie - Varia - Actualités
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- Antoine Leca
- Presses universitaires d'Aix-Marseille, Aix-en-Provence, France
Ouvrages parus dans la même collection dirigée par Antoine LECA. Pierre LOISEAU, La maîtrise des dépenses de santé confrontée à la responsabilité médicale aux Etats-Unis et en France. Avant-propos Olivier Moréteau ; Préface Jacqueline Amiel-Donat - PUAM 2006 Philippe MAESTRE, Les agences sanitaires nationales Tomes I. et Il Préface Louis Dubouis - PUAM 2006 La recherche biomédicale (Droit, Histoire, Médecine) Actes du Colloque Faculté de Droit d'Aix-Marseille, Centre de Droit de la S (...)
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- Norbert Rouland
- Presses universitaires d'Aix-Marseille, Aix-en-Provence, France
Sommaire: - LES PASSIONS A L'AGE BAROQUE : DES ARTS AU DROIT - Des mots en souffrance : étymologie des passions - Un couple qui s'est trouvé : l'individu et la passion - Insaisissables passions : controverses philosophiques - Un couple mal assorti : le juriste et la passion - Bien le dire : rhétoriques - LES FEMMES PEINTRES A LA FIN DU XVIIIe SIECLE : UNE RESISTIBLE ASCENSION
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- Olivier Gabarda
- Presses universitaires d'Aix-Marseille, Aix-en-Provence, France
Situé au carrefour des ordres juridiques, le principe de conventionnalité internationale peut être sommairement défini comme l'expression d'une hiérarchie normative reconnue par le constituant français et ayant pour objet d'assurer la suprématie des normes internationales sur les normes internes. Malgré une affirmation assez récente, le principe est aujourd'hui largement effectif en droit positif Instrument privilégié de protection des droits de l'homme, le droit conventionnel s'est progressivement juridici (...)
Europe et mondialisation : Europa und die Globalisierung
- Edité par Wolfgang Graf Vitzthum | Catherine Prieto, Rostane Mehdi
- Presses universitaires d'Aix-Marseille, Aix-en-Provence, France
Depuis près de cinquante ans, une étroite coopération scientifique et pédagogique a prospéré entre les Facultés de droit de Tübingen et d'Aix-en-Provence dans le cadre d'un jumelage très actif entre les Universités et les Municipalités de ces deux villes. Une suite de colloques réunissant les juristes des deux facultés se traduit dans une série de publications aux Presses Universitaires d'Aix-Marseille : - La coopération franco-allemande en Europe à l'aube du XXlème siècle (1998), L'identité de l'Europe ( (...)
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Homo civilis : contribution à l'histoire du code civil français
- Jean-François Niort
- Presses universitaires d'Aix-Marseille, Aix-en-Provence, France
Le contexte du centenaire. Contexte politique, d'abord, s'il est vrai que, pour appréhender l'époque du Centenaire, il faut se souvenir que la vie des Français est alors «passionnément politique»... Contexte idéologique, ensuite, essentiellement pour présenter à grands traits cette philosophie de la solidarité, qui, principalement sous l'égide d'un de ses rameaux les plus vivaces, le solidarisme, cherche à se frayer un passage, une «troisième voie», entre socialisme et individualisme en les réconciliant (...)
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L'abus dans les contrats conclus entre professionnels : l'apport de l'analyse économique du contrat
- Audrey Cathiard
- Presses universitaires d'Aix-Marseille, Aix-en-Provence, France
L'actualité de la justice pénale internationale
- Presses universitaires d'Aix-Marseille, Aix-en-Provence, France
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L'aménagement conventionnel anticipé de la responsabilité extra-contractuelle
- Johann Abras
- Presses universitaires d'Aix-Marseille, Aix-en-Provence, France
Les règles de la responsabilité extra-contractuelle étant marquées par les juridictions du sceau de l'ordre public, tout accord qui vise à y déroger est prohibé lorsqu'il est conclu avant la réalisation du dommage. Ainsi, qu'ils soient tiers en relation de fait ou contractants, les agents ne peuvent restreindre ou aggraver les responsabilités extra-contractuelles qu'ils encourent, ni définir par avance la forme de la réparation attribuée à la victime potentielle ou modifier le délai de prescription de l'ac (...)
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L'artiste-interprète salarié (entre création intellectuelle et protection sociale)
- Stéphane Pessina Dassonville
- Presses universitaires d'Aix-Marseille, Aix-en-Provence, France
Les rapports entre le droit du travail et le droit de la propriété littéraire et artistique sont souvent présentés comme conflictuels. Le statut de l'artiste-interprète salarié est un exemple topique de cette idée, depuis que les dispositions de la loi du 3 juillet 1985, aujourd'hui encore considérées comme ambiguës, ont reconnu des droits voisins du droit d'auteur aux artistes-interprètes. Cette loi articule sur la tête d'une même personne les qualités de salarié et de titulaire de droits de propriété inte (...)
L'autonomie locale et le contrôle des actes des collectivités territoriales en Corée
- Hoon Jeon | Préface de Jean-Marie Pontier
- Presses universitaires d'Aix-Marseille, Aix-en-Provence, France
Analyses et réflexions sur la problématique de la décentralisation en Corée.
L'autorité parentale dans la famille désunie en droit international privé
- Agnès Bigot
- Presses universitaires d'Aix-Marseille, Aix-en-Provence, France
Première partie La détermination de l'autorité parentale dans la famille désunie en droit international privé Titre I - La détermination de l'autorité parentale hors de toute intervention judiciaire dans la désunion du couple Chapitre I - L'évolution conventionnelle favorable aux autorités de la résidence habituelle du mineur pour la détermination de l'autorité parentale Chapitre II - Le déclin de la loi nationale dans la détermination de l'autorité parentale
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- Christophe Thelcide
- Presses universitaires d'Aix-Marseille, Aix-en-Provence, France
Extrait de l'introduction : 1. «Au large d'Amsterdam...les marins mangent sur des nappes trop blanches des poissons ruisselants.» Mais, au large d'Amsterdam comme ailleurs en mer, ce spectacle ne saurait être aperçu que pour autant que le navire en offrant le théâtre soit doté d'un convenable avitaillement. 2. Avitaillement ! Pour le Béotien, le terme évoque, immanquablement, une incompréhensible élision illustrant la passion, largement partagée avec ceux de robe, qu'entretiennent les gens de mer p (...)
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